Taxe d’apprentissage - Aider à la formation des étudiants de l’IRTS

** Le message d’Éric Marchandet, directeur général


Eric Marchandet, directeur généralDes métiers méconnus

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Taxe d’apprentissage Flyer IRTS

Les métiers du secteur social et médico-social sont largement méconnus du grand public. Pourtant, l’action des professionnels bien que discrète est essentielle pour le maintien de la cohésion sociale.

Intervenants auprès de personnes fragiles, les travailleurs sociaux possèdent une technicité qu’ils acquièrent au cours de leur expérience professionnelle, mais aussi durant leurs années de formation.

Comment accompagner une personne âgée ?
Comment développer l’autonomie d’une personne en situation de handicap ?
Comment faciliter l’insertion de personnes éloignées de l’emploi ?
Comment reconstruire une relation familiale qui s’est dégradée ?

C’est à toutes ces questions, et à bien d’autres encore, que doivent répondre de manière très pragmatique, et au jour le jour, les travailleurs sociaux.

La taxe d’apprentissage pour quoi faire ?

Le recours à la taxe d’apprentissage permet de financer des projets ponctuels ou d’investir dans des outils pédagogiques spécifiques.

Nos étudiants doivent pouvoir développer leur potentiel grâce notamment aux apports des technologies de la communication qui permettent une approche différente des connaissances avec une pédagogie plus en lien avec leur propre mode de vie.

Ce recours durant la période de formation permet aussi aux étudiants de mieux appréhender les outils informatiques qu’ils rencontreront sur le terrain.

La taxe d’apprentissage est aussi un lien

Un lien qui unit le monde économique avec celui de l’intervention sociale et médico-sociale.
Ce lien est essentiel. Il permet dans un geste simple une meilleure compréhension des besoins et des nécessités d’un secteur dont l’action sociale reste aujourd’hui plus que jamais essentielle.

** La taxe d’apprentissage

Si la législation oblige les entreprises à payer une taxe d’apprentissage, elle leur donne toute la liberté d’en choisir les bénéficiaires.

C’est un impôt versé par les entreprises à un organisme collecteur de la taxe d’apprentissage – OCTA – qui permet de financer les dépenses nécessaires au développement de l’enseignement technologique, professionnel et de l’apprentissage.
Elle est due par les sociétés, organismes et associations qui remplissent les deux conditions suivantes : avoir au moins un salarié et être soumise à l’impôt société ou à l’impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux.

** La taxe d’apprentissage - Quelques éléments pour comprendre

La taxe d’apprentissage en 2017. [1]

Vous pouvez décider d’aider la Fondation ITSRS.

Elle est divisée en 3 catégories :

  • la fraction régionale pour l’apprentissage – 51%
  • le Quota – 26% – est réservé aux formations en apprentissage
  • le Hors Quota – 23% – peut être affecté à une école de son choix, comme la Fondation ITSRS.

Le barème se ventile en 2 catégories, sans possibilité de fusionner*.
C’est-à-dire que l’entreprise doit spécifier la ou les catégories qu’elle choisit, en respectant les quotas :
- 65% du barème pour la catégorie A – niveau V, IV & III
- 35% du barème pour la catégorie B – niveau II & I

* Sont dispensées de l’obligation de respecter la répartition par niveau de formation, les entreprises dont le montant brut de la taxe d’apprentissage n’excède pas 415 €.

La Fondation ITSRS, est habilitée à percevoir les versements pour les 2 catégories – A & B.

L’entreprise choisit à sa convenance l’organisme collecteur de la taxe d’apprentissage – OCTA. Elle peut aussi être accompagnée par l’OCTA dans ses démarches.



** Une démarche simple pour donner à la Fondation ITSRS

Vous pouvez effectuer un versement en précisant la catégorie concernée – A ou B – en mandatant votre organisme collecteur – OCTA.
Vous pouvez aussi effectuer une dotation en matériel.

Contact
Pour la Fondation ITSRS - Montrouge & Neuilly-sur-Marne
1 rue du 11 novembre
92120 Montrouge

Secrétariat de direction générale
Leslie Gallou
+ 33 (0)1 40 92 35 02
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[1] Décret n°1014-985 du 28 août 2014


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Qui sommes nous

Association fondée en 1900 et déclarée le 26 juillet 1901, elle devient une Fondation reconnue d’utilité publique en 1978. En 1987, la Fondation ITSRS (Institut de travail social et de recherches sociales) est agréée en tant qu’Institut Régional du Travail Soial (IRTS). À partir de novembre 2001, l’ITSRS à Montrouge et l’ISIS à Neuilly-sur-Marne ont été réunis afin de former un seul IRTS sur deux sites regroupant au total près de 1700 étudiants.

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