Taxe d’apprentissage - Aider à la formation des étudiants de l’IRTS

Fondation ITSRS

Etudiants IRTS - Site de Neuilly-sur-MarneAider nos étudiants à vivre leur formation dans un environnement propice à la réussite, c’est possible.
Nul doute que les conditions de vie générales de nos étudiants se sont dégradées au fil des années, précarité du logement, diminution des revenus, augmentation du coût de la vie…
La réussite à l’examen peut être compromise lorsque l’étudiant ne peut pas travailler dans un endroit calme ou lorsqu’il n’a pas les moyens d’avoir un ordinateur ou de payer un abonnement internet…
L’IRTS se doit d’offrir à tous les étudiants, quelque soit leur situation, d’une part un accès aux nouvelles technologies : ordinateurs avec accès internet, imprimantes, logiciels, matériel vidéo… Mais aussi un cadre de formation adapté : espaces de travail individuels ou collectifs, lieux de rencontre conviviaux où partager connaissances et expérience, soutien - en investissements - aux projets collectifs de l’association des étudiants…

Si les frais de fonctionnement de certaines de ces formations sont partiellement couverts par une subvention du Conseil régional d’Ile-de-France, en revanche ce n’est pas le cas pour nos investissements.
Notre IRTS, établissement rattaché à la Fondation ITSRS – reconnue d’utilité publique - assure un ensemble de formations professionnelles allant du niveau CAP au niveau MASTER.
Nous accompagnons les étudiants à des diplômes d’État, leur permettant ensuite de travailler auprès de jeunes enfants, de personnes en situation de handicap et personnes âgées, d’adultes en difficultés sociales ou ayant des problèmes de santé.

Étant habilités à percevoir la taxe d’apprentissage différentes solutions s’offrent aux entreprises. Vous pouvez choisir d’effectuer un versement en faveur de la Fondation ITSRS ou effectuer une dotation issue de vos équipements ou de votre gamme de produits.

** La taxe d’apprentissage

Si la législation oblige les entreprises à payer une taxe d’apprentissage, elle leur donne toute la liberté d’en choisir les bénéficiaires.

C’est un impôt versé par les entreprises à un organisme collecteur, qui permet de financer les dépenses nécessaires au développement de l’enseignement technologique, professionnel et de l’apprentissage.
Elle est due par les entreprises qui remplissent les deux conditions suivantes : avoir au moins un salarié et être soumise à l’impôt société ou à l’impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux.

** La taxe d’apprentissage pour la Fondation ITSRS

Le Barème ou hors quota représente 48 % de la taxe d’apprentissage. Vous pouvez AINSI décider d’aider la Fondation ITSRS.
Le Barème ou hors quota permet de financer, au-delà de l’apprentissage, toutes les premières formations technologiques en prenant en compte le niveau des formations dispensées.
Une entreprise peut aussi décider, par exemple, d’affecter un versement ou une dotation en spécifiant une ou deux catégories :
- Catégorie A : pour nos formations de niveau V et IV : aide médico-psychologique, auxiliaire de vie sociale, maîtresse de maison, moniteur d’atelier, moniteur-éducateur, surveillant de nuit.
- Catégorie B : pour nos formations de niveau III et II : assistant de service social, conseiller en économie sociale familiale, éducateur de jeunes enfants, éducateur spécialisé, éducateur technique spécialisé, chef de service.
- Catégorie C : pour nos formations de niveau I : Directeur d’établissement social et médico-social et chargé de mission, chargé d’étude, conseiller technique.

La Fondation ITSRS, peut percevoir les versements ou dotations pour toutes les catégories

** Une démarche simple pour donner à la Fondation ITSRS

Vous pouvez effectuer un versement ou une dotation en précisant la ou les catégories concernées directement auprès de la Fondation ITSRS ou mandater votre organisme collecteur.

Contact
Pour la Fondation ITSRS - Montrouge & Neuilly-sur-Marne
Secrétariat de direction générale
Catherine Lecossier
+ 33 (0)1 49 44 67 15
catherine.lecossier@irts-montrouge-neuillysurmarne.com

150 avenue Paul Vaillant Couturier
93330 Neuilly-sur-Marne

Le Conseil de Fondation


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Qui sommes nous

Association fondée en 1900 et déclarée le 26 juillet 1901, elle devient une Fondation reconnue d’utilité publique en 1978. En 1987, la Fondation ITSRS (Institut de travail social et de recherches sociales) est agréée en tant qu’Institut Régional du Travail Soial (IRTS). À partir de novembre 2001, l’ITSRS à Montrouge et l’ISIS à Neuilly-sur-Marne ont été réunis afin de former un seul IRTS sur deux sites regroupant au total près de 1700 étudiants.

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